CONSEIL MUNICIPAL du 13 février 2009

 (13ème session de la mandature)

 Ordre du jour

Approbation du CR de la réunion du CM du 9 janvier 2009

Actualité

Etat civil : Esteban

Rencontre Préfet du 5 février 2009

Développement économique :

    Centrale PV :

Accueil de Mme Anne ROBIN, Chargée de projet de la Société JUWI SARL, pour :

•  Présentation du projet transmis à la Préfecture pour examen en Comité technique départemental et du planning prévisionnel.

•  Promesse de bail emphytéotique : Délibération du CM

Administration communale

                  Délibérations :

• o   Redevances réseaux électriques

    Attribution de marchés :

• o   Contrats d’assurances
• o   Ferronnerie
• o   Etude PLU / Volet loi Montagne

Affaires patrimoniales

      Logements

     Aménagement du jeu d’enfants

      Locaux EDF

     Station d’épuration d’ARGENS

Affaires budgétaires et financières

      Marchés publics : Prêts bancaires : Délibération

     Conventionnement / Versement anticipé du FCTVA

   Volet Tourisme

•   Pôle Tourisme Pêche
•   Minoterie - AAP FEDER Innovation touristique - Etude MEEF

Affaires scolaires & sociales

     Ecole de musique

 Questions diverses :

      Gestion municipale (bilan d’étape)

     ASA d’irrigation

Cet article a été posté le 7.2.2009 à 00:30 et est classé sous Conseil Municipal. Vous pouvez consulter toutes les réponses à cet article via le flux RSS 2.0. Vous pouvez laisser une réponse ou effectuer un trackback à partir de votre propre site.