ordre du jour conseil du 13 mars

6.3.2009 par admin.

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2009

(14EME SESSION DE LA MANDATURE)
ORDRE DU JOUR

Approbation du CR de la réunion du CM du 13 février 2009
Secrétariat de séance / Actualité

Affaires budgétaires et financières

Prospective financière & Réforme de la fiscalité locale
Budget :
•    Vote des Comptes administratifs 2008
•    Vote des taux des taxes 2009
•    Vote des tarifs  Eau & Assainissement 2010
Conventionnement FCTVA / Délibération

Développement économique :

Projets d’entreprises
Minoterie / FEDER Innovation touristique

Administration communale

Personnel communal : Situation
Appel à projet « Communes lauréates pour l’énergie » (Groupe de travail)

Affaires patrimoniales

Programme de gestion forestière 2009 / Délibération
Logements : Situation des travaux & Critères d’affectation
Garage Argens : Situation
Aménagement du jeu d’enfants : Délibération
Randonnée / Projet 2009

Voirie

Entretien de la voirie (Rue du mois d’août et Autres)

Réseaux

Captages AEP et protection des périmètres (Procédure, acquisitions foncières, travaux, traitement de l’eau)

Affaires scolaires & sociales

Ecole de musique
Réforme des écoles (Réunion Pays)

Communication :

Bulletin municipal / Diffusion

Questions diverses

Posté dans ordre du jour conseil | Aucun commentaire »