Ordre du jour du prochain Conseil Municipal de La Mure Argens du 12 Fevrier 2010

5.2.2010 par admin.

(23ème session de la mandature) 

 

Ordre du jour

 

Approbation du CR de la réunion du CM du 8 janvier 2010

 

Secrétariat de séance

 

Actualité

 

 

Administration communale

     Organisation du Conseil municipal

     Convention ATESAT

     Exploitation forestière (Rive Est du Verdon)

     Programme de Travaux ONF 2010

     Assemblée Générale du Comité des Fêtes de LA MURE (Suites à donner)

     Programme AGIR Collectivités pour l’énergie

 

 

Voirie & Réseaux :

     Classement en « Voirie communale »

     Programme de prévention / Réseaux Eau & Assainissement

 

Urbanisme & Aménagement :

     Délibération sur les Orientations d’aménagement

     Décision sur les panneaux solaires (Modification du POS)

     Dossiers particuliers

 

Affaires patrimoniales

     Achèvement des jeux d’enfants

     Logements Ecole : Avenant / Maitrise d’œuvre

     Travaux / Maison du Parc

 

Affaires sociales

     « Pôle sanitaire & social territorial » (Antenne SESSAD & Accueil Alzheimer)

 

Questions diverses :

     Solidarité Haïti

     Exposition sur la Résistance au Pays des 3 Asses (27 & 28 février)

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ordre du jour du conseil municipal de 11 décembre 2009

7.12.2009 par admin.

ORDRE DU JOUR

Approbation du CR de la réunion du CM du 13 novembre 2009

 

Secrétariat de séance

 

Administration communale

      Gratification du personnel communal

      Projet d’implantation de radar Météo France (Réunion du 16/09)

      Audition des Responsables du Comité des Fêtes de LA MURE

 

Budget & Finances :

   Virement de crédits

 

Urbanisme & Aménagement :

      PLU / Orientations d’aménagement

 

Affaires patrimoniales

      Aménagement des jeux d’enfants (achèvement)

      Météo France / Convention / Implantation radar

      Logements École : Avenant Maitrise d’œuvre

      Maison du Parc / Programme des travaux

 

Affaires sociales

      « Pôle sanitaire & social territorial »

 

 

Questions diverses :

      Exposition sur la Résistance au Pays des 3 Asses                        

      Motions / Organisation territoriale et réforme fiscale

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ordre du jour du conseil du 13 novembre 2009

6.11.2009 par admin.

COMMUNE DE LA MURE ARGENS

 

 

  CONSEIL MUNICIPAL du 13 novembre 2009

 

(20ème session de la mandature)

 

Ordre du jour

 

 

Approbation du CR de la réunion du CM du 9 octobre 2009

 

Secrétariat de séance

 

 

Administration communale

     Délibération pour avis du CM / Demande d’autorisation et de déclaration d’utilité publique

     Projet Tourisme - Minoterie

     Projet d’implantation de radar Météo France (Réunion du 16/09)

     Eclairage public / Délibération rectificative

 

Budget & Finances :

  Virement de crédits

  Indemnité de conseil du Receveur / Délibération

 

Urbanisme & Aménagement :

     PLU / Avancement & Orientations d’aménagement

 

Affaires patrimoniales

     Aménagement des jeux d’enfants (Installation)

     Parc Martincello / Travaux d’accès

     Logements Ecole : Clôture de l’opération (coût total)

-       Logement du Four / Fondation du Patrimoine

-       Maison du Parc / Programme des travaux

 

Affaires sociales

     CCMV : Compétences Petite enfance

     ESAT & Accueil Alzheimer

 

 

Questions diverses :

     Rénovation-enfouissement de lignes / Rue du milieu

     Travaux forestiers / Remise en état

     Commission locale de l’eau du Verdon (Désignation)

     Exposition sur la Résistance au Pays des 3 Asses

    Motions / Organisation territoriale et réforme fiscale

    Formation Elus / Débroussaillement

 

 

[L’audition des Responsables du Comité des Fêtes de LA MURE aura lieu lors de la prochaine réunion du CM]

 

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Ordre du jour conseil du 03 avril

2.4.2009 par admin.

LE VENDREDI 03 avril  à 18 HEURES 30

ORDRE DU JOUR :

Approbation du CR de la réunion du CM du 13 mars 2009.
Secrétariat de séance / Actualité CCMV

Affaires budgétaires et financières

Analyse financière
Budgets 2009 :
•    Budget général
•    Budget Eau & Assainissement
•    Budget CCAS

Développement économique :

Projets d’entreprises
Minoterie / FEDER Innovation touristique / Portage du foncier - immobilier

Urbanisme & Aménagement :

Étude Loi montagne / ZA et centrale PV
Constructibilité zone La Pièce - La Gare

Administration communale
Appel à projet « Communes lauréates pour l’énergie »

Affaires patrimoniales

Logements : Situation des travaux & Critères d’affectation
Garage Argens : Situation
Aménagement du jeu d’enfants : Délibération / Appareils

Réseaux
Captages AEP et protection des périmètres (Secteur Argens)

Questions diverses

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ordre du jour conseil du 13 mars

6.3.2009 par admin.

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2009

(14EME SESSION DE LA MANDATURE)
ORDRE DU JOUR

Approbation du CR de la réunion du CM du 13 février 2009
Secrétariat de séance / Actualité

Affaires budgétaires et financières

Prospective financière & Réforme de la fiscalité locale
Budget :
•    Vote des Comptes administratifs 2008
•    Vote des taux des taxes 2009
•    Vote des tarifs  Eau & Assainissement 2010
Conventionnement FCTVA / Délibération

Développement économique :

Projets d’entreprises
Minoterie / FEDER Innovation touristique

Administration communale

Personnel communal : Situation
Appel à projet « Communes lauréates pour l’énergie » (Groupe de travail)

Affaires patrimoniales

Programme de gestion forestière 2009 / Délibération
Logements : Situation des travaux & Critères d’affectation
Garage Argens : Situation
Aménagement du jeu d’enfants : Délibération
Randonnée / Projet 2009

Voirie

Entretien de la voirie (Rue du mois d’août et Autres)

Réseaux

Captages AEP et protection des périmètres (Procédure, acquisitions foncières, travaux, traitement de l’eau)

Affaires scolaires & sociales

Ecole de musique
Réforme des écoles (Réunion Pays)

Communication :

Bulletin municipal / Diffusion

Questions diverses

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